Overblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

Naturalisation-2

Publié le par Jean-Paul Ancier

(dossiet-naturalisation-1ere-page)

Les Archives Nationales détiennent les dossiers de naturalisation (sous un numéro répertorié). Pour les obtenir, il suffit de demander. Concernant Simon Rikatcheff, 27 pages de documents (les uns purement administratifs, les autres très précieux).

Ainsi, on y apprend un certain nombre d’informations. Il semble que la toute première demande remonte au 19 octobre 1921.

Admission à domicile.

- Le 14 novembre 1923, le Président de la République, Gaston Doumergue, signe un décret, selon lequel, Simon "Rickatcheff", ouvrier d'usine, né le 31 juillet 1891 à Kourino (Russie), demeurant à Ancier (Haute-Saõne), est autorisé à établir son domicile en France, à condition d'y résider.

Il s’agit d’un décret d’ « admission à domicile » (institution qui a disparu en 1927) lui accordant les droits civils français tout en restant étranger. Cette admission était accordée pour cinq années renouvelables. La majorité des personnes a été naturalisée. 7772 personnes furent concernées entre 1900 & 1927. Ce statut est intermédiaire entre ceux d'étranger et de citoyen français.

En fait, une première demande de naturalisation (25 juin 1923) est rejetée parce que Simon Rikatcheff n’a pas 10 ans de résidence en France (note du Ministère de la Justice du 18 juillet 1923).Il est invité à « réduire » sa demande à « l’admission à domicile », article 8 paragraphe 5 n°4 du Code Civil.

Le 4 septembre 1923, Simon Rikatcheff demande à bénéficier de cette disposition.

Le 26 septembre 1923, le Préfet de Haute-Saône transmet, avec avis favorable, cette demande au Ministre de la Justice.

On lui réclamera « la somme la moins élevée possible, comme droits de sceau ».

Une note du Ministère de la Justice du 1er octobre 1923 approuve la proposition du Préfet et envisage l’admission à domicile « après versement de 58F (remise des 9/10e) ».

Naturalisation.

Dès le 20 février 1923, la mairie d’Ancier (Haute-Saõne) a fourni :

- un certificat de résidence au terme duquel Simon Rikatcheff, « ancien soldat russe, époux de Marie Eugénie Bonnaventure réside à Ancier depuis le 21 mai 1919, date à laquelle il y a été envoyé en détachement agricole »,

- un bulletin de naissance attestant au vu « de son acte de mariage…le 2 décembre 1919 avec Marie Eugénie Bonnaventure » de sa naissance le 31 juillet 1891 à Kourino (gouvernement de Novgorod) et de sa filiation.

Le 25 juin 1923, le Préfet de Haute-Saône a émis l’avis « d’accueillir favorablement la demande de naturalisation de Simon Rikatcheff, tant pour lui-même que pour son épouse… ».

Il n’a fait l’objet « d’aucune remarque défavorable, notamment, en ce qui concerne la conduite, la moralité et l’honnêteté. »

De plus, « il a fait preuve pendant la guerre 1914-1918, de sentiments favorables à la France, en combattant sur le front français avec le détachement russe ».

Pièces jointes :

Il a fallu mettre dans le dossier les relevés des bulletins n°1 et 2 des casiers judiciaires, l’acte de mariage le 2 décembre 1919.

Figure également une pièce manuscrite, non datée, cosignée, dans laquelle Marie Eugénie et Simon Rikatcheff demandent au Ministre de la Justice la nationalité française pour eux-mêmes et pour leurs enfants mineurs, « l’exposant a combattu ainsi que cela résulte de ses états de service sur le front français, pendant la guerre, il a été intoxiqué par les gaz… »

Le 22 mai 1925, le Préfet de Haute-Saône a émis l’avis « d’accueillir favorablement la demande de naturalisation et de réintégration des époux Rikatcheff.. »

Pour mémoire : on rappelle que Simon Rikatcheff devient français par mariage et que Marie Eugénie Bonnaventure devient, dans le même temps, russe. Un décret de « réintégration » lui a permis de redevenir française par la naturalisation de son époux

Le Préfet fait valoir :

- les bons renseignements,

- que Simon Rikatcheff a ses intérêts en France,

- qu’il a été admis à domicile le 14 novembre 1923,

- que, marié à une française, il n’a pas l’intention de retourner dans son pays d’origine et qu’il désire assurer la qualité de français à son enfant (il ignore que la deuxième fille, Simone, est née le 3 février 1925)

- qu’il jouit de l’estime des habitants, en raison de ses qualités de travail et d’économie.

Le 26 mai 1925, une note du ministère de la Justice fait une synthèse des renseignements et avis recueillis. Il est, en outre, proposé une remise des 9/10e des droits de sceau (100F).

(Dimitry & Marina)

Le document le plus précieux est le formulaire de « demande de naturalisation » rempli le 25 juin 1923 par le Préfet de Haute-Saône. Il contient des informations « inédites » reprises dans l’ordre :

- Simon Rikatcheff est fils de Dimitry (né le 24 octobre 1853) et de Marina Pronsakowa (née le15 juillet 1862).

- Marie-Eugénie Bonnaventure est fille de Jean-Baptiste (né le 12 mai 1851) et de Anne Valentine Félicie (née le 2 juin 1862).

- Simon Rikatcheff est à Ancier (Haute-Saône) depuis le 21 mai 1919 « date à laquelle il a été envoyé en détachement agricole ». Il y a donc bien une inconnue dans son « emploi du temps » entre mai 1917 (moment où les Russes sont retirés du front) et mai 1919. On l’a vu précédemment, après l’épisode de la Courtine (Creuse), le 6° Régiment d’Infanterie Spécial sera un temps au camp du Courneau (Gironde).

- Il jouit de la considération publique : bon ouvrier (à l’usine Thiébaud à Arc-les-Gray, Haute-Saône), sérieux et honnête. Son salaire est compris entre 13 et 15 F par jour.

- Il est logé chez ses beaux-parents.

- Envoyé avec le détachement russe pour combattre sur le front français, le soldat Rikatcheff combattit jusqu’au jour où les Russes furent retirés du front. Il fit partie ensuite d’un détachement agricole.

- Marié en France, il s’y est définitivement fixé sans espoir de retour en Russie.

- Attitude politique : « ne manifeste pas ».

- A-t-il encore ses père et mère ? « Oui, au moment où il fut mobilisé ; n’en a pas eu de nouvelles depuis ».

- Frères et sœurs ?

Agafia née le 2 février 1879

Jean né le 23 janvier 1885

Evdokie née le 23 février 1900

Alexandra née le 18 avril 1903

Paul né le 10 janvier 1906.

Né le 31 juillet 1891, Simon était donc le 3° dans la fratrie.

Tous nés à Kourino. Tous cultivateurs avant 1914. Il « n’a plus de leurs nouvelles depuis qu’il a été affecté au contingent russe servant en France ».

Il n’est pas impossible que l’origine de mon prénom se trouve là. En outre, le jour où Alexandra est née, mon oncle Roger Rombi, nous a dit qu’Alexandra était le prénom d’une des sœurs de « Pépère ». Nous ne le savions pas. Comme quoi, il faut croire aux signes du destin.

Commenter cet article

Carine 21/02/2017 13:43

Je trouve incroyable que vous ayez pu remonter si loin dans le passé. Toutefois, cette histoire est bien triste couper tout lien avec sa famille cela a du être très dur pour Simon.

Jessica 31/08/2015 15:29

C'est vrai qu'avec ces documents-là, on peut reconstruire toute une histoire passée, ce sont des vrais trésors.

Jean-Paul Ancier 28/07/2015 08:43

Pour les équivalences de prénoms, je ne sais pas.

Alex 27/07/2015 21:16

C'est tellement bien que tu ais pu récupérer ces documents si précieux!! héhé pas de coïncidences pour nos prénoms alors mon chou

Jean-Paul Ancier 28/07/2015 08:40

Le hasard n'existe pas.

Sonia 27/07/2015 23:30

En parlant de prénoms, il y a des équivalents français à Agafia et Evdokie ?

Sonia 27/07/2015 21:03

"Pour les obtenir, il suffit de demander" : cela dit je n'y aurais jamais pensé ! Je ne pensais même pas que cela était conservé...

Je trouve cela dur, quand même, qu'il n'ait plus eu de nouvelles de toute sa famille... C'est bête à dire, mais je trouve ça dur.

Jean-Paul Ancier 28/07/2015 08:42

Pépère pensait souvent à sa famille. A ces moments-là, il pleurait beaucoup.